Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Javaux Leveque
Forme juridique : SAS
SIRET : 016 450 173 00014
Adresse : 7 Rue des Renardières, 21560 Arc-sur-Tille
Email : info@javaux-leveque.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
Javaux Leveque
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Site web : www.ovh.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation préalable.
5. Responsabilité
L’éditeur du site met tout en œuvre pour fournir des informations fiables et à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
L’utilisateur du site reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
6. Données personnelles
Les informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles sont détaillées dans la politique de confidentialité du site.
7. Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et de réaliser des statistiques de visite.
8. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Commentaires récents